L’association “EtnaSicilyTouring” veut favoriser la valorisation et la connaissance du territoire à travers l’organisation de différentes initiatives culturelles, sportives et des randonnées.

“EtnaSicilyTouring” est né de l’idée de créer une offre touristique complète; hébergement et services pour promouvoir le territoire, en unifiant l’intérêt touristique, sportif et culturel à travers l’organisation des activités suivantes:

  • Trekking guidé (Etna et Parcs Siciliens);
  • Visites guidées aux musées thématiques de la région de Catane (Musée Volcanologique et de la lave);
  • V.T.T.

Cette initiative a l’objectif d’offrir un service complet, destiné au touriste/hôte qui arrive dans notre territoire pour des intérêts naturalistes et culturels liés à l’Etna, aux parcs archéologiques et aux lieux qui représentent le Baroque Sicilien.

Les avantages du voyageur

Es-tu un voyageur ? Découvre quels sont les avantages pensés pour toi!

Vous pouvez adhérer à EtnaSicilyTouring tout simplement en participant à une des excursions proposées sur notre site, le prix de la carte associative (5 €) est compris dans le tarif de l’excursion.

La carte associative vous donne droit, depuis l’activation, à de nombreuses avantages et réductions dans les structures d’hébergement qui sont sur le site EtnaSicilyTouring et dans le circuit national ANBBA – AICAV (Association National Bed and Breakfast, Chambres d'hôtes et Maisons Vacances) www.anbba.it et www.aicav.it dont EtnaSicilyTouring est membre associé et collaborateur.

Dans ces structures d’hébergement et, pendant toute l’année de validité des cartes associative, vous pourrez bénéficier d’une réduction du 10% sur le meilleur tarif disponible au moment de la réservation.

Combien on épargne?

Faisons un simple exemple:

Deux personnes, cinq nuits d’hébergement en chambre double avec petit-déjeuner inclus.

Tarif proposé sur le site de la structure € 50 par nuit par personne. Total € 500 – rabais 10% = prix net € 450. 50 € GAGNÉ.

TOUT CELA SIMPLEMENT EN PARTICIPANT À UNE DE NOS EXCURSIONS! OU EN DEMANDANT LA CARTE ASSOCIATIVE AU TARIF DE 5 €!!!

Comme vous pourrez voir sur notre site www.etnasicilytouring.com/fr/structures-receptives et sur les sites www.anbba.it et www.aicav.it nombreuses structures adhèrent à notre initiative et vous permettent de voyager avec une épargne considérable d’argent, toujours en faisant partie d’un circuit certifié garanti.

Ce sont seulement quelques uns des avantages pour les associés voyageurs, vous pourrez voir les autres avantages à la page « CONVENTIONS ET REDUCTIONS » sur notre site www.etnasicilytouring.com

Pourquoi attendre, adhérez tout de suite ou réservez et participez à une de nos propositions d’excursions ! Découvrez comment devenir membre associé Voyageur EtnaSicilyTouring.

 

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Les Avantages du Gérant

Êtes-vous le gérant d’une structure réceptive ? Gérez-vous un restaurant ou une activité commerciale et vous voulez augmenter vos clients dans le secteur du tourisme ? Découvrez quels sont les avantages pour vous !

L’association EtnaSicilyTouring, engagée depuis quelques années dans la promotion touristique du territoire et des structures locales, en outre à organiser des activités d’excursions dans le Parc de l’Etna et dans les lieux touristiques les plus intéressants, elle recueille plusieurs offres du secteur touristique : Hôtel, B&B, Chambres d’Hôtes, Maisons Vacance, Chambres en location etc. auxquels on offre la visibilité dans notre site Internet www.etnasicilytouring.com ainsi que de nombreuses avantages économiques et des conventions pensées pour nos clients, avec une petite dépense pour l’inscription à l’association.

L’inscription à EtnaSicilyTouring vous garantisse une réduction du 10% sur toutes les excursions réservées et payées directement par votre structure réceptive.

Vous pourrez rendre visible votre structure ou boutique commerciale sur les sites nationaux www.anbba.it ou www.aicav.it (pour adhérer aussi au circuit anbba-aicav les frais d’inscription annuels sont de 180 €) et ainsi vous pourrez augmenter vos clients.

Vous pourrez avoir des réductions sur la création de projets et l’impression du matériel publicitaire, sur la location des linges de maison (draps et serviettes), sur l’achat des nécessaires de courtoisie etc.

Vous pourrez prendre partie, avec nous, aux événements de promotion touristique internationaux les plus importants pendant lesquels vous pourrez rendre visible votre publicité en papier.

Ce sont seulement quelques uns des avantages pour les associés gérants, vous pourrez voir les autres avantages à la page « CONVENTIONS ET REDUCTIONS » sur notre site www.etnasicilytouring.com .

Pourquoi attendre, adhérez tout de suite ou réservez et participez à une de nos propositions d’excursions ! Découvrez comment devenir membre associé Gérant EtnaSicilyTouring.

 

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Devenez membre Associé Voyageur ou Gérant. Découvrez comment adhérer à l’association.

L’association « EtnaSicilyTouring » veut favoriser la valorisation et la connaissance du territoire, réunisse l’offre touristique et réceptive et a intention de créer, à travers l’organisation de plusieurs initiatives culturelles, une offre touristique intégrée ; réceptivité et services de promotion du territoire, à travers l’organisation des activités suivantes :

  • Excursions guidées (Etna et Parcs Siciliens) ;
  • Événements gastronomiques ;
  • Visites guidées aux musées thématiques de la Province Régionale de Catane (Musée Volcanologique et de la lave) ;
  • Vélo tout-terrain ;
  • Marche Nordique ;
  • Orienteering.

Cette initiative a l’objectif d’offrir un service complet et de qualité adressé aux touristes/hôtes des structures réceptives qui arrivent dans notre territoire pour des intérêts naturalistes et culturels connectés à l’Etna, au parcs archéologiques et aux lieux qui représentent le Baroque Sicilien.

 

Prenez partie à notre projet, découvrez comment devenir membre associé de EtnaSicilyTouring !!!

 

Êtes-vous un voyageur et vous voulez bénéficier des avantages et des conventions réservés aux membres ?

Vous pourrez adhérer simplement en participant à une de nos initiatives. Le coût de l’activité comprend les frais d’association (€ 5) ou, en demandant le formulaire d’adhésion et le bordereau de versement postale pour faire le paiement, à travers lequel vous recevrez votre carte d’association EtnaSicilyTouring par la poste.

[readon2 url=""]CONTACTEZ NOTRE BUREAU ACCUEIL [/readon2]Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et demandez le formulaire d’adhésion.

Êtes-vous un gérant d’une structure réceptive ?

Vous pourrez adhérer à l’association avec les typologies suivantes de frais d’association :

 

  • Carte Argent  =  € 29,00
  • Carte Or        =  € 180,00

Détail Carte Argent :

  • Présence de votre structure réceptive dans la page « STRUCTURES RECEPTIVES » de notre site, localisation de la structure sur le plan de ville avec le nom et l’image de la structure en avant-première ;
  • Fiche de la structure avec image en premier plan et description ;
  • Détail des services offerts ;
  • Lien au site Internet de la structure et contact direct ;
  • Plan détaillé pour la localisation géographique de la structure ;
  • Possibilité de télécharger le vidéo ou un spot publicitaire de la structure ;
  • Possibilité de télécharger jusqu’à 8 images de la structure ;
  • L’adhésion à cette carte garantisse tous les avantages présents à la page CONVENTIONS du site EtnaSicilyTouring.
  • Consultation technique et administrative pour l’activité de gestion de la structure.
  • Service de consultation téléphonique / information technique pour toutes les questions relatives à la gestion de l'établissement.

Les structures qui adhèrent à cette carte sont obligées à publier notre bandeau publicitaire dans une page du site de la structure 

 

Détail Carte Or :

  • Présence de votre structure réceptive dans la page « STRUCTURES RECEPTIVES » de notre site , localisation de la structure sur le plan de ville avec le nom et l’image de la structure en avant-première ;
  • Fiche de la structure avec image en premier plan et description ;
  • Bande d’identification en OR avec le mot GOLD (OR) dans la fiche de la structure ;
  • Détail des services offerts ;
  • Lien au site Internet de la structure et contact direct ;
  • Plan détaillé pour la localisation géographique de la structure ;
  • Possibilité de télécharger le vidéo ou un spot publicitaire de la structure ;
  • Possibilité de télécharger jusqu’à 8 images de la structure ;
  • L’adhésion à cette carte garantisse tous les avantages présents à la page CONVENTIONS du site EtnaSicilyTouring ;
  • Cette carte permet la présence sur le site national www.ANBBA.it ou www.AICAV.it et les relatifs services offerts par l’association ANBBA-AICAV ;
  • Police d’assurance pour la responsabilité civile dérivant des risques de la gestion et assistance légale jusqu’à € 7000,00 ;
  • Les frais incluent aussi l’adhésion à la « Confesercenti » de Catane et les relatifs services offerts aux associés ;
  • Possibilité de participer aux expositions et foires internationales, auprès des endroits réservés aux membres associés ANBBA-AICAV et CONFESERCENTI ;
  • Présence dans d’autres pages du site EtnaSicilyTouring, dans un box/banner avec visualisation aléatoire ;
  • Consultation technique et administrative pour l’activité de gestion de la structure.
  • Service de consultation téléphonique / information technique pour toutes les questions relatives à la gestion de l'établissement.

Les structures qui adhèrent à cette carte sont obligées à publier notre bandeau publicitaire dans une page du site de la structure 

L’adhésion et la visibilité de la structure sont subordonnées aux accomplissements suivants :

  • Rédaction et transmission du formulaire d’adhésion ;
  • Paiement des frais d’association ;
  • Publication du bandeau publicitaire de EtnaSicilyTouring sur le site de la structure ;
  • Respect des conventions réservées aux voyageurs.

Votre contribution et vos idées nous permettrons de mieux promouvoir le secteur touristique dans notre territoire.

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Êtes-vous le gérant d’un restaurant ou d’une activité commerciale ? 

Vous pourrez adhérer à l’association avec la suivante typologie de frais d’association :

  • Carte Partisan = € 29,00

Détail Carte Partisan:

  • Présence de votre structure réceptive dans la page « STRUCTURES RECEPTIVES » de notre site;
  • localisation de la structure sur le plan de ville avec le nom et l’image de la structure en avant-première ;
  • Fiche de la structure avec image en premier plan et description ;
  • Détail des services offerts ;
  • Lien au site Internet de la structure et contact direct ;
  • Plan détaillé pour la localisation géographique de la structure ;
  • Possibilité de télécharger le vidéo ou un spot publicitaire de la structure ;
  • Possibilité de télécharger jusqu’à 8 images de la structure ;
  • L’adhésion à cette carte garantisse tous les avantages présents à la page CONVENTIONS du site EtnaSicilyTouring.

Les structures qui adhèrent à cette carte sont obligées à publier notre bandeau publicitaire dans au moins 1 page du site de la structure 

 

Votre contribution et vos idées nous permettrons de mieux promouvoir le secteur touristique dans notre territoire.

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Adhérez à notre projet !!!

 

Notre Statut

Titre I – dénomination siège durée

Article 1

Selon l’art. 36 et les articles suivants du code civil on a constitué une association culturelle appelée « EtnaSicilyTouring » Tourisme – Sport – Nature – Culture.

www.etnasicilytouring.com

Article 2

L’association EtnaSicilyTouring a siège à Catane, rue Giuseppe Verdi numéro 155 

Article 3

L’association a une durée illimitée

Titre II – but et objet

Article 4

L’association n’a pas un but lucratif et elle opère exclusivement pour poursuivre des finalités de solidarité sociale.

Article 5

L’association n’exerce pas d’activité commerciale sauf sa fonction strictement intéressée et auxiliaire pour la réalisation des buts sociaux.

Article 6

L’association a le but d’organiser des projets culturels et éducatifs afin de promouvoir l’activité sportive, touristique et des voyages entendus pas seulement comme des moments récréatifs et des chances de réunion familiale et sociale, mais fondamentalement comme des expériences significatives pour la formation personnelle et des instruments d’enrichissement culturel de l’individu.

Afin de poursuivre les buts susdits, l’association se propose de :

-          protéger les biens d’intérêt artistique et historique et en encourager leur connaissance à l’intérieur de parcours ciblés d’intensification et étude, avec attention particulaire au conteste sicilien et à son patrimoine historique et archéologique

-          sauvegarder la nature et le patrimoine environnemental, en particulier en valorisant les ressources présentes sur le territoire

-          favoriser la socialisation, l’échange culturel et l’interaction

-          promouvoir le sport des amateurs

-          promouvoir le territoire et les structures réceptives locales

-          rassembler l’offre touristique réceptive, de l’hôtellerie et d’autres offres

-          promouvoir la formation professionnelle

-          protéger les droits civils

Article 7

L’association poursuit la réalisation des buts institutionnels en effectuent plusieurs activités, et précisément :

-          l’organisation d’excursions et de parcours formatifs à l’extérieur qui permettent d’apprécier et valoriser les ressources locales

-          l’organisation d’événements gastronomiques qui ont comme but la valorisation des vins et des produits typiques

-          l’organisation de manifestations, événements sportifs et compétitions

-          l’organisation et l’intermédiation de voyages, séjours, excursions et visiter guidées dans des endroits environnementaux sélectionnés, afin de stimuler et permettre la connaissance du patrimoine naturaliste et historique et de favoriser la confrontation avec des différents modèles socioculturels

-          l’élaboration de projets, de façon autonome ou chargé par des organismes publics et privés, pour la formation professionnelle, pour la sauvegarde et la valorisation des biens d’intérêt artistique, historique, archéologique et naturaliste, pour l’incitation du tourisme à niveau régional et la création de structures appropriées et de supports

-          l’organisation de séminaires, congrès, débats et rendez-vous thématiques

-          le rassemblement de matériel informatif et la construction de centres de documentation accessibles à des sujets publics et privés

-          la rédaction et la publication d’un magazine périodique et d’autres publications utiles afin de poursuivre les buts de l’association

-          la formation professionnelle des personnes engagées dans l’association ou pour la protection, gestion et réalisation de certaines zones de particulier intérêt historique, naturaliste et culturel

-          la traduction et la diffusion de polycopiés, magazines, livres, cd, DVD, matériel audiovisuel à travers plusieurs moyens de communication, avec éventuel utilisation d’Internet et des nouveaux médias

-          la réalisation et la distribution, même avec correspondance ou par télématique, de produits éditoriaux, cartographiques et accessoires à l’activité sociale en général

-          donner des services et bénéfices pour ses membres associés, ou pour ceux des organismes connectés, inhérent à l’activité sociale

-          favoriser ses membres associés, et ceux des organismes connectés, pour l’achat des biens concernant l’activité institutionnelle

-          la recherche de fonds pour poursuivre et atteindre les buts du statut, même à travers l’organisation d’événements, compétitions et jeux afin de récolter des fonds pour poursuivre les buts institutionnels

-          la collaboration avec d’autres organismes ou associations pour poursuivre les buts du statut

-          la gestion d’auberge de jeunesse, maisons vacance, établissements de bains, zones d’intérêt historique, culturel et naturaliste, à travers la rédaction de conventions avec des organismes publics ou privés

L’association peut dérouler chaque activité accessoire liée à celles énumérées en détail et, en général, chaque activité fonctionnelle à l’exécution des buts susdits, même en coopérant avec d’autres organismes nationaux et étrangers qui déroulent des activités analogues.

Titre III – membres associés

Article 8

L’association est ouverte à tous ceux qui partagent ses principes et ses buts. La volonté de s’associer se manifeste avec la souscription du formulaire d’admission de la part du membre et l’adhésion se perfectionne avec la délivrance de la carte associative, après avoir payé les frais d’inscription.

Article 9

Les membres associés sont composées par associés fondateurs, associés ordinaires et associés souteneurs.

Les associés fondateurs sont exclusivement ceux qui concourent à la constitution de l’association et à ceux-ci est réservée l’élection du premier conseil directif. Les associés ordinaires sont ceux qui annuellement adhérent à l’association et en utilisent les relatifs services. Les associés souteneurs sont ceux qui donnent librement des sommes d’argent en faveur de l’association.

Article 10

Tous les membres associés ont les mêmes droits, indépendamment de l’appartenance à l’une ou à l’autre catégorie.

Article 11

Les associés sont obligés de respecter la discipline du statut et les éventuels règlements promulgués par l’organisme préposé et de payer annuellement les frais d’association.

Les frais de participation sont décidés par le Conseil directif au début de chaque année sociale selon les programmes et le plan de services à fournir. Les frais peuvent être différents selon les catégories d’associés afin de mettre en place des politiques promotionnelles.

Les frais d’associations ne peuvent pas être transmis, sauf la transmission à cause de décès, et ils ne peuvent pas être réévalués.

Article 12

Il n’est pas possible d’avoir un rapport associatif temporaire.

La qualité d’associé termine exclusivement en cas de :

a)        mort de l’associé

b)       résiliation de l’associé ; la résiliation manifestée a effet immédiat

c)       absence de paiement des frais sociaux avant l’échéance annuelle indiquée du Directif. L’absence de paiement des frais d’association avant la date convenue représente une tacite manifestation de la volonté de résilier le contrat.

d)       exclusion à cause de graves raisons décidée par le Conseil directif.

Le participant peut pourvoir à l’Assemblée des associés sur la disposition d’expulsion. 

Le membre associé résilié ou exclu n’a pas, de toute façon, droit au remboursement des frais périodiques payés. 

Titre IV – organismes sociaux

Article 13

Les organismes de l’association sont :

-          l’Assemblée des associés

-          le Conseil directif

-          le Président

Article 14

L’assemblée des associés est composée par tous les inscrits et elle est un organisme souverain de l’Association. Elle :

-          détermine les lignes programmatiques de l’association

-          approuve le bilan annuel de fin d’exercice et préventif

-          nomme les membres du Conseil directif

-          délibère sur chaque sujet et question à elle soumise par le Conseil

-          approuve les modifications au statut social et aux règlements

-          délibère sur la dissolution de l’association et le transfert du patrimoine 

Article 15

L’assemblée est convoquée à titre ordinaire par le Président au moins une fois par an. Il faut, en outre, la convoquer quand il est nécessaire ou à l’occasion où le Conseil directif présente une demande motivée. 

La convocation a lieu à travers l’affichage d’un avis auprès du siège social au moins quinze jours auparavant, ou par poste, fax, courrier électronique ou communication avec supplément à la revue de l’organisme.

L’assemblée peut être convoquée auprès de quelconque lieu décidé par l’Organisme administratif, à condition qu’on reste sur le territoire italien.

Article 16

Afin de sauvegarder la démocratie, ainsi que l’unité de gestion de l’Association on convient que :

a) Les délibérations de l’Assemblée seront prises avec la majorité des votes et à la présence d’au moins les trois quarts des associés en première convocation. En deuxième convocation, les délibérations seront prises avec la majorité des votes et en présence d’au moins deux tiers des associés.

En cas de manque de la susdite majorité, toujours en seconde convocation, les délibérations sont valables, indépendamment du nombre des intervenus, avec le vote favorable des deux tiers des associés fondateurs. En présence d’un seul membre fondateur, toujours en seconde convocation et indépendamment du nombre des intervenus, la délibération est valable avec le vote favorable de la majorité des membres présents, aussi avec le vote favorable de l’associé fondateur.

b) Pour modifier l’acte constitutif et le Statut il faut rejoindre les mêmes majorités du paragraphe a).

c) Chaque associé, personne ou organisme, a droit à un vote et il peut se faire représenter par un autre associé avec une procuration écrite.

Article 17

Avant de commencer sa réunion, l’assemblée nomme un président qui soit une personne différente du président de l’Association. Celui-ci lit l’ordre du jour et en assure le respect, rassemble les interpellations, motions et amendements, maintient l’ordre pendant les séances, garantit l’exercice du vote de la part de chaque participant, vérifie le résultat des votes comptés par le Secrétaire, lit les motions et le texte définitif des délibérations approuvées.

Le Secrétaire de l’assemblée est d’habitude le Secrétaire de l’Association. En cas d’absence, l’Assemblée donnera cette tâche à un autre associé.

Le secrétaire de l’assemblée rédige un procès-verbal soussigné par le Président. Les procès-verbaux de l’assemblée sont rassemblés dans un livre prévu à cet effet, qui est déposé auprès du siège social et qui peut être consulté par chaque membre associé.

Article 18

Le Conseil directif est composé par trois membres élus parmi les associés et il reste en titre pour une période de trois ans. Le Conseil, dans les limites établies par l’Assemblée, a des vastes pouvoirs sur les initiatives à assumer et sur les critères à suivre pour atteindre les buts sociaux et pour réaliser les délibérations programmatiques de l’assemblée. Le Conseil, en effet :

-          projette et vérifie le déroulement des activités sociales selon les adresses générales indiquées par l’Assemblée

-          s’occupe de l’exécution des délibérations de l’assemblée

-          prépare le bilan de fin d’exercice et préventif pour chaque exercice social

-          délibère l’exclusion des associés

-          nomme le Président de l’Association, le vice-Président, le Secrétaire et le Trésorier et elle peut donner d’autres travaux pour certaines fonctions ; la charge du secrétaire et du trésorier peut être assignée à la même personne

-          omis.

-          ratifie, pendant la première séance utile, les dispositions décidées par le Président pour des raisons d’urgence et de besoin

-          fixe la mesure des frais sociaux et établit l’échéance annuelle pour le paiement

-          embauche le personnel et conclut les contrats avec les membres associés ou des autres parties

-          délibère sur tous les actes, même les actes commerciaux, mobiliers et immobiliers concernant l’activité sociale et tous ces aspects connectés à la gestion commune que ne sont pas clairement réservés à l’Assemblée par les lois ou par les règles statutaires actuelles

Le Conseil directif peut aussi promulguer des règles pour la discipline de l’activité sociale qui doivent être approuvé par l’Assemblée.

Article 19

Le Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois il est convoqué par le Président ou un tiers de ses membres en fait demande. La convocation de la réunion est communiquée à travers l’affichage auprès du siège social avec l’ordre du jour.

Le Conseil délibère avec la présence de moitié de ses membres et avec la majorité des présents. (En cas de parité des votes, le vote du Président est valable).

Article 20

Le Président est le représentant légal de l’Association.

-          il convoque l’assemblée des membres associés

-          il convoque et il préside le Conseil directif

Il peut déléguer des travaux techniques et des particulières fonctions de représentation à d’autres membres du Conseil.

En cas d’urgence, le Président peut faire les actions nécessaires pour sauvegarder les intérêts de l’Association, sauf ratification du Conseil directif.

Article 21

Le Secrétaire :

-          rédige les procès-verbaux des réunions de l’Assemblée et du Conseil directif et s’occupe de la formation des livres de l’association

-          s’occupe de montrer les convocations de l’assemblée et du conseil avec ses ordres du jour dans le siège social, ainsi que les règlementations décidées par le Conseil

-          accomplit tous les fonctions de secrétariat chargées par le Directif.

Article 22

Le Trésorier, selon les indications décidées par le Conseil :

-          tient la comptabilité et les livres comptables

-          tient la caisse, s’occupe des paiements à faire et reçoit les encaissements

-          prépare les bilans

Article 23

Les charges associatives sont électives et gratuites.

Titre V – Patrimoine et exercice financier

Article 24

L’association reçoit les ressources économiques pour le fonctionnement et le déroulement de son activité de :

-          frais d’association et cotisations des membres associés

-          subventions et cotisations des sujets privés, personnes physiques ou organismes nationaux et étrangers

-          subventions et cotisations de l’Union européenne, de l’État, des organismes locaux et, en général, des Organismes locaux, nationaux et étrangers

-          remboursements dérivants de conventions

-          recettes dérivantes de l’exercice d’activités commerciales et productives, marginales et accessoires, afin d’exécuter les buts institutionnels

-          donations, héritages et rentes des biens meubles et immeubles parvenus à l’Association 

Article 25

L’exercice financier termine le 31 décembre de chaque année.

Le Conseil directif doit rédiger dans cent cinquante jours de la conclusion de l’exercice le bilan de fin d’exercice et celui préventif, tous les deux doivent être approuvés par l’organe de l’assemblée.

Le bilan est composé par un rapport économique et financier ; le rapport économique signale analytiquement les dépenses et les recettes selon les critères de caisse, le rapport financier met en évidence la situation patrimoniale de l’association en énumérant séparément les liquidités, les dettes et les crédits, le valeur des biens meubles et immeubles de propriété de l’Association. Dans le bilan de fin d’exercice on doit trouver les biens, les contributions et les héritages reçus.

Une copie du bilan reste déposée auprès du siège social pendant les quinze jours avant l’Assemblée ordinaire, afin que les membres puissent en prendre connaissance.

Il est interdit de distribuer, même de façon indirecte, des bénéfices ou des excédents de gestion ainsi que des fonds, des réserves ou du capital pendant la durée de vie de l’Association, sauf que la destination ou la distribution ne sont pas imposés par la loi.

Des excédents de gestion éventuels seront complètement destinés à la réalisation des buts d’association.

Titre VI – Dissolution de l’association et liquidation

Article 26

En cas de dissolution de l’Association pour quelconque cause, le patrimoine restant et les éventuels excédents actifs résultants du bilan de liquidation après le paiement de chaque passif seront obligatoirement donnés à d’autres associations qui ont des buts analogues ou une publique utilité, après avoir consulté l’organisme de contrôle comme selon l’art. 3, alinéa 190 de la loi 23 décembre 1996 n. 662, sauf destination différente imposée par la loi.

Titre VII – Dispositions finales

Article 27

Pour tout ce qui n’est pas prévu dans ce statut, on peut considérer les lois du code civil et de la législation en vigueur.

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